État

État : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur la politique culturelle et les actions communes du ministère de la culture et du secrétariat d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle à l'occasion de sa première rencontre avec la presse à Paris le 5 avril 2000.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité juin 2006 - juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

L'entretien du patrimoine immobilier de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2006

Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Prospective, débat, décision publique

Avis

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

L'Etat et l'assurance des risques nouveaux - Exercice prospectif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guilhem Bentoglio  ;  Jean-Paul Betbeze  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2005

Rapport public 2004 : jurisprudence et avis de 2003. Un siècle de laïcité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er mars 2004

Comment améliorer la relation entre les grandes entreprises françaises et les ONG dans la gestion des situations humanitaires d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Vitel  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

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