Etats généraux

Etats généraux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Messages de M. Michel Deschamps, secrétaire général de la Fédération syndicale unitaire (FSU), publiés dans "Vendredi" du 25 juin 1993, sur les états généraux du PS, les relations entre le PS et les syndicats, et la réflexion du PS sur le système éducatif.

Article Déclaration Périodique

Article de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, dans "Les Echos" du 11 avril 2000, sur la volonté du Gouvernement d'agir en faveur de la création d'entreprise intitulé :"La Création d'entreprise : une affaire d'Etat ?".

Article Tribune

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le financement de la décentralisation, la réforme de la fiscalité et des finances locales et sur l'accessibilité des services publics dans l'ensemble du territoire, Limoges le 4 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les enjeux de la décentralisation et les moyens mis en oeuvre, Limoges le 4 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les enjeux du colloque "Tremplin Recherche" organisé par le Sénat, Paris le 8 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur la lutte contre le sida en tant qu'objectif prioritaire de santé publique, aux niveaux national et local, Paris le 20 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la politique de la recherche notamment la recherche universitaire et l'emploi scientifique, Grenoble le 28 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle du Sénat pour la mise en place de la décentralisation, Lyon le 16 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les droits essentiels des personnes malades du cancer, à Paris le 28 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la décentralisation et la construction de la République des territoires, Lyon le 16 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'examen du projet de loi sur la décentralisation, le financement des transferts de compétences aux collectivités locales et la réforme de la taxe professionnelle, Avignon le 24 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la politique de secteur en psychiatrie publique dans le cadre de réseaux de proximité spécialisés, l'organisation du "service public de santé mentale", et la préparation des Etats généraux de la santé au niveau des régions, Besançon le 14 septembre 1998.

Déclaration

Haut de page