Etats généraux

Etats généraux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la décentralisation et la construction de la République des territoires, Lyon le 16 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'examen du projet de loi sur la décentralisation, le financement des transferts de compétences aux collectivités locales et la réforme de la taxe professionnelle, Avignon le 24 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la politique de secteur en psychiatrie publique dans le cadre de réseaux de proximité spécialisés, l'organisation du "service public de santé mentale", et la préparation des Etats généraux de la santé au niveau des régions, Besançon le 14 septembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la nécessité d'une relance de la décentralisation, notamment pour renforcer la démocratie de proximité, l'autonomie financière des collectivités locales et l'intercommunalité, Caen le 22 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M.Jean-François Lamour, ministre des sports, sur le dialogue entre le mouvement sportif et les collectivités locales, Paris le 16 septembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur les orientations de la politique sportive pour l'année 2003, Paris le 15 janvier 2003.

Déclaration

Interviews de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, dans "Le Dauphiné Libéré" du 14 janvier 2003 et "Sud Ouest" du 27 janvier, sur la conclusion des états généraux du sport et la lutte contre le dopage.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur le modèle français d'organisation du mouvement sportif et du rôle de l'Etat, l'insertion professionnelle des sportifs de haut niveau, le mode de gouvernance des fédérations sportives et la fonction sociale et éducative du sport, Paris le 8 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur les conclusions des états généraux du sport, l'organisation du mouvement sportif, le rôle des collectivités locales, le mode de gouvernance des fédérations sportives et les emplois sportifs à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2003.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur les conditions de l'exercice libéral des professions de santé, leur rôle dans la maîtrise des dépenses de santé, et les prochains états généraux de la sécurité sociale, Paris le 20 mars 1987.

Déclaration

Interviews de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, à France 2 et France-Inter le 16 septembre 2002, sur les états généraux du sport et la lutte contre le dopage.

Interview

Interview de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur "Europe 1" le 17 septembre 2002, sur les états généraux du sport en région.

Interview

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