Etats généraux

Etats généraux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la nécessité d'une relance de la décentralisation, notamment pour renforcer la démocratie de proximité, l'autonomie financière des collectivités locales et l'intercommunalité, Caen le 22 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M.Jean-François Lamour, ministre des sports, sur le dialogue entre le mouvement sportif et les collectivités locales, Paris le 16 septembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur les orientations de la politique sportive pour l'année 2003, Paris le 15 janvier 2003.

Déclaration

Interviews de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, dans "Le Dauphiné Libéré" du 14 janvier 2003 et "Sud Ouest" du 27 janvier, sur la conclusion des états généraux du sport et la lutte contre le dopage.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur le modèle français d'organisation du mouvement sportif et du rôle de l'Etat, l'insertion professionnelle des sportifs de haut niveau, le mode de gouvernance des fédérations sportives et la fonction sociale et éducative du sport, Paris le 8 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur les conclusions des états généraux du sport, l'organisation du mouvement sportif, le rôle des collectivités locales, le mode de gouvernance des fédérations sportives et les emplois sportifs à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2003.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur les conditions de l'exercice libéral des professions de santé, leur rôle dans la maîtrise des dépenses de santé, et les prochains états généraux de la sécurité sociale, Paris le 20 mars 1987.

Déclaration

Interviews de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, à France 2 et France-Inter le 16 septembre 2002, sur les états généraux du sport et la lutte contre le dopage.

Interview

Interview de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur "Europe 1" le 17 septembre 2002, sur les états généraux du sport en région.

Interview

Déclarations de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la politique de prévention et de réduction des risques sanitaires, l'organisation de la sécurité sanitaire notamment en matière de lutte contre les infections nosocomiales et plus généralement contre les affections iatrogènes, et la préparation des Etats généraux de la santé, Paris les 22 juin et 7 juillet 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la mission des élus locaux pour relancer la prévention contre le SIDA, Paris le 1er décembre 1999.

Déclaration

1er décembre 1999

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 mars 1994, sur l'annonce du retrait du décret sur le CIP et d'une aide financière aux entreprises embauchant des jeunes.

Communiqué

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