Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les mesures prises pour faire face aux conséquences de la canicule du mois d'août 2003 et sur le refus de la polémique sur ce sujet, le 12 août 2003.

Déclaration

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, à LCI le 9 mai 2003, sur le montant des indemnisations proposées par le Fipol pour les victimes de la pollution provoquée par le Prestige, le projet de loi sur la chasse et la préparation de la Charte de l'environnement.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la politique de l'eau et le rôle des agences de l'eau, Paris le 10 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur les projets gouvernementaux en matière d'infrastructures de transports,sur leur financement lié aux dividendes autoroutiers, et sur le rôle du Parlement dans le débat concernant le suivi de la politique des transports, notamment sur l'utilité d'une loi de programmation, au Sénat le 14 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, sur l'importance de la qualité comme composante primordiale de la compétitivité des entreprises, Paris le 13 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les orientations et les mesures préconisées dans le rapport de M. Yves Martin sur l'évaluation de la politique publique de maîtrise de l'énergie, Paris le 24 février 1998.

Déclaration

Conclusions de la présidence du Conseil européen (et annexes) sur les travaux de la Conférence intergouvernementale sur la réforme des institutions de l'Union européenne préalable à l'élargissement européen, la PESC, la politique économique commune, la Tchétchénie et sur les relations entre l'UE et l'Ukraine, Helsinki le 11 décembre 1999.

Communiqué

Article de M. Jacques Chirac, Président de la République, dans "Le Monde de l'éducation" de décembre 1996, sur la notion de "démocratie culturelle" et sur la nécessité de développer l'enseignement artistique, intitulé "Une même patrie culturelle".

Article Périodique

1er décembre 1996

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, sur la réaction de la France au rapport de l'Irak sur ses armements et l'élargissement de l'UE à dix nouveaux pays, à l'Assemblée nationale le 11 décembre 2002.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 19 décembre 2002, sur le lancement de l'observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats, l'organisation du service public de l'environnement, l'évaluation des politiques publiques relevant de la protection de la nature et le suivi du plan Natura 2000.

Communiqué

Interview de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, à RMC le 26 septembre 2002, sur le projet de budget de la fonction publique pour 2003 et l'évolution du mode de gestion des services publics.

Interview

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les travaux d'expertise réalisés par l'INRA concernant l'impact des pratiques agricoles sur le stockage du carbone dans les sols, en liaison avec les émissions de gaz à effet de serre et les recherches sur le changement climatique, Paris le 15 janvier 2003.

Déclaration

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