Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la lutte contre la pollution, la création de l'agence française de sécurité sanitaire des aliments, la réflexion sur les OGM, l'évaluation des risques et le principe de précaution pour une meilleure sécurité sanitaire des produits alimentaires, Paris le 25 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les relations entre le législateur et le juge, au Sénat le 24 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grands axes de la stratégie nationale du développement durable, Paris le 5 juin 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la place de la ville dans la réforme de la décentralisation et les domaines d'expérimentation pour l'application des principes de subsidiarité et de péréquation à travers l'intercommunalité, Paris le 21 mars 2003.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, dans "Les Echos" du 13 octobre 2003, sur le prochain débat sur le budget de 2004 et son souhait de renforcer les missions de contrôle et d'évaluation du Parlement.

Article Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la mission et les travaux du comité national d'évaluation des universités ainsi que sur la politique menée en faveur de l'enseignement supérieur, Paris, le 6 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grands axes d'une politique de la ville dans le cadre d'un développement urbain durable, Paris le 25 mars 2003.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les résultats de l'évaluation du programme des Génopoles, Evry le 21 mars 2003.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur la régulation des dépenses de santé et la gouvernance de l'assurance maladie, Nice le 11 mars 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 août 2003, sur la désignation d'une mission d'évaluation du nombre de décès liés à la canicule.

Communiqué

Déclaration de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'étude et l'évaluation de l'impact de l'aide au développement, pour une plus grande efficacité de l'aide publique, en insistant sur la responsabilité des Etats et sur le renforcement du dialogue entre la société civile et les Etats, à Paris le 25 mars 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 31 juillet 2003, sur l'amélioration et la simplification de la gestion des fonds structurels européens.

Communiqué

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