Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la lutte contre la fraude fiscale, à Paris le 13 septembre 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et contrôle des politiques publiques, sur l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Régis Juanico  ;  Marie Tamarelle-Verhaeghe  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

L'évolution de la protection juridique des personnes - Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Caron-Déglise  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'évolution de la démarche qualité au sein des EHPAD et de son dispositif d'évaluation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Vidal  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evaluation du programme de sécurité des patients 2013-2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement, à BFM TV/RMC le 3 juillet 2018, sur la taxe d'habitation, l'avenir des pensions de réversion, la politique de l'environnement et les élections municipales à Paris.

Interview

L'évaluation des établissements par les académies

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joël Goyheneix  ;  Marc Pelletier  ;  Thierry Bossard  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à France Info le 2 juillet 2018, sur l'évasion de Rédoine Faïd et l'évaluation des membres du gouvernement.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Nathalie Sarles  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Les données de vie réelle, un enjeu majeur pour la qualité des soins et la régulation du système de santé - L'exemple du médicament

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Bégaud  ;  Dominique Polton  ;  Franck Von Lennep  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Evaluation de l'enseignement dans l'académie d'Orléans-Tours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marie Jutant  ;  Alain Michel  ;  Jacques Nacabal  ;  Denise Rinderknech  ;  Christine Saint-Marc  ;  Francis Wieme  ;  Jean-Baptiste Ettori  ;  André Rot  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Evaluation des antennes médicales de prévention du dopage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Croiset  ;  Luc Petrequin  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

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