Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Branchu  ;  Marthe-Élisabeth Oppelt  ;  Catherine Mir  ;  Armand Renucci  ;  Henri-Luc Thibault  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les évaluations nationales du second degré (sixième et seconde)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Bruschini  ;  Ollivier Hunault  ;  Johan Yebbou  ;  Philippe Galais  ;  Bertrand Richet  ;  Marena Turin-Bartier  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Évaluation de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Valérie Gervais  ;  Pierre Loulergue  ;  Patricia Willaert  ;  Amélie Pucinelli  ;  Patrick Steinmetz  ;  Catherine Gay  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la justice

Remis le 

Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dubosq  ;  Christian Le Coz  ;  Michel Py  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Rapport de la Mission d'évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Becker  ;  Florence Tordjman  ;  Jean Cueugniet  ;  François Colas  ;  Michel Vallance  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Mission relative à l'évaluation des stages techniques internationaux des archives et des conférences internationales supérieures d'archivistique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Lauret  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Evaluation de l'association "Maison des cultures du monde"

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Neuschwander  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

L'organisation et la passation des évaluations nationales dans le premier degré

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Brigitte Bruschini  ;  Ollivier Hunault  ;  Johan Yebbou  ;  Philippe Galais  ;  Bertrand Richet  ;  Marena Turin-Bartier  ;  Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche

Evaluer les lois en cohérence avec les ambitions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Comité de suivi et d’évaluation de la loi PACTE - Rapport méthodologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles de Margerie  ;  Adam Baïz  ;  France Stratégie

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Questel  ;  Raphaël Schellenberger  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

L’efficacité des politiques publiques mises en oeuvre à Roubaix

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Dubosq  ;  Jean-Pierre Battesti  ;  Bernard André  ;  Roger Vrand  ;  Charles Pujos  ;  Rozenn Bichon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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