Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur les préconisations en vue du "Grenelle des violences conjugales”, Paris le 15 octobre 2019.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome II : Évaluation d’impact de la fiscalité des dividendes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Mission d'évaluation du congé parental d'éducation et de la prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geneviève Auzel  ;  Erick Rance  ;  Frédéric Remay  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'éducation nationale : organiser son évaluation pour améliorer sa performance - Enquête demandée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 29 juillet 2019, sur l'installation de la Commission d'évaluation du projet d'accord entre l'Union européenne et le Mercosur.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 1024) du 6 juin 2018 sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Nathalie Sarles  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dalle  ;  Christian Barthod  ;  Véronique Bied-Charreton  ;  Samuel Berger  ;  Jean-Baptiste Cuisinier  ;  Claude Ronceray  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission d'évaluation et d’appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Barthod  ;  Serge Bortolotti  ;  Didier Pinçonnet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la lutte contre la fraude fiscale, à Paris le 13 septembre 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et contrôle des politiques publiques, sur l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Régis Juanico  ;  Marie Tamarelle-Verhaeghe  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

L'évolution de la protection juridique des personnes - Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Caron-Déglise  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 

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