Evolution

Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prise en compte des prairies permanentes dans le cadre de la politique agricole commune (PAC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Dumez  ;  Valérie Isabelle  ;  Yvan Lobjoit  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Évolutions et perspectives des retraites en France - Rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2025

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Évolutions et perspectives des retraites en France - Rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 31 janvier 2024, concernant le lancement de la mission sur l'évolution institutionnelle des Outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la Poste, à Boulazac le 7 novembre 2023.

Déclaration

Évolution du cadre budgétaire et comptable de l'établissement public Paris La Défense

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Noisette  ;  François Raymond  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 juin 2020, sur la stratégie de lutte contre l'épidémie de Covid-19 et renforcement des capacités sanitaires en Guyane.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 juin 2020, sur la mise en œuvre de mesures supplémentaires de déconfinement pour la période estivale.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémi Féraud  ;  Vincent Delahaye  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'expert - 28 novembre 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'expert - 29 novembre 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

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