Exonération

Exonération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, sur le plan emploi et les mesures destinées à favoriser les emplois de proximité et les services aux personnes, Paris le 17 octobre 1991.

Communiqué Déclaration

Interviews de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, à Antenne 2, France-Inter et dans "Le Parisien" le 30 avril 1992, sur les mesures luttant contre le chômage de longue durée et la polémique avec M. Jacques Calvet concernant le plan social à Peugeot.

Article Interview

Interviews et de M. Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT, à France-Inter et RTL le 3 juillet et dans "Le Quotidien de Paris" du 5 juillet 1991, sur les mesures gouvernementales en faveur de l'emploi et l'évolution de la négociation renouvelant l'accord interprofessionnel du 9 juillet 1970 sur la formation professionnelle.

Article Interview

Interview de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, dans "Le Figaro" le 2 juillet 2001, sur les mesures en faveur des entreprises s'installant dans les zones franches.

Article Interview

Interviews de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, à RMC le 2 juillet et à RTL le 4 juillet 1991, sur les mesures gouvernementales en faveur de l'emploi et le climat social.

Interview

Discours de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, sur les conséquences pour les PME de la politique de l'emploi et les propositions de la CGPME pour le troisième plan emploi du gouvernement, notamment pour favoriser la création d'emplois et la formation au niveau des PME, Paris le 5 septembre 1990.

Déclaration Littérature grise

Interviews de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, à RTL, Antenne 2 et RMC le 26 avril 1991, sur la situation de l'économie et le chômage depuis la guerre du Golfe.

Interview

Interview de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, dans "Le Figaro" le 6 septembre 1990, extraits des déclarations le 5 de MM. Rebuffel et Pierre Gilson, vice-président, et article de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur "les 12 propositions de la CGPME pour l'emploi dans les PME", publiés dans "PMI" de septembre octobre 1990.

Article Déclaration Interview

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur la politique de l'emploi et les mesures d'insertion professionnelle des jeunes, les ordonnances d'application de la réforme de la Sécurité sociale et la mobilisation des préfets, Paris le 9 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur les mesures en faveur de l'apprentissage et des entreprises artisanales, Caen le 7 mai 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 Octobre 1988 Mesures diverses d'ordre social

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Juin 1988 Mesures relatives à la formation professionnelle.

Communiqué

Haut de page