Expert

Expert : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Association des parties prenantes à l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Expertise sanitaire - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les saisines et le lancement de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les experts et la valorisation de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport de la commission de réflexion sur l'expertise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Chantal Bussière  ;  Stephane Autin  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mars 2011

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industire, sur le rôle des experts comptables dans le soutien aux petites et moyennes entreprises, Paris le 9 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur le rôle des experts-comptables dans l'économie, leurs interrogations sur le statut d'auto-entrepreneur et l'impact de plusieurs directives européennes sur leur fonction, Nantes le 17 octobre 2009.

Déclaration

Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 29 mai 2009, sur la signature d'un accord entre la France et le Programme alimentaire mondial (PAM) pour la mise à disposition d'experts auprès de cette organisation internationale.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 20 mai 2009 sur l'élection de M. Marc Moinard en qualité d'expert à l'Organe international de Contrôle des Stupéfiants (OICS).

Communiqué

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec France 2 le 4 février 2009, sur la mise en cause de son engagement humanitaire et l'accusation de conflit d'intérêt portées dans le livre de Pierre Péan.

Interview

Rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Dominique Furet  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports  ;  Direction générale de la Santé

Remis le 

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