Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 novembre 2002. La politique en faveur de l'espace rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Octobre 1994 Modernisation de l'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Juin 1994 Prix des fermages.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Mars 1996 Pollutions d'origine agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Mai 1993 Les perspectives de l'agriculture française.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Mai 1993 Livre III du Code rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Août 1995 La Contribution du secteur de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation à la politique de mobilisation pour l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Août 1989 Les conséquences de la sécheresse dans certaines régions de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Mai 1989 Adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Février 1985 L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'avenir de la filière ovine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bailly  ;  François Fortassin  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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