Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les mesures prises pour faire face aux inondations provoquées par les intempéries dans le sud-est de la France, à Draguignan le 14 novembre 2011.

Déclaration

Etude et propositions concernant les enjeux du coût de main d'oeuvre dans le secteur de la production agricole

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Reynes  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Le bio-contrôle pour la protection des cultures : 15 recommandations pour soutenir les technologies vertes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la régulation du cours des matières premières agricoles, les objectifs pour la politique agricole commune de l'après-2013, la réduction des charges des exploitations agricoles et l'enseignement agricole, à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) le 31 mars 2011.

Déclaration

Prospective Agriculture Energie 2030 - L'agriculture face aux défis énergétiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire. Centre d'études et de prospective

Remis le 

La terre agricole et son exploitation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La conservation des terres agricoles littorales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Paul Checcaglini  ;  Thierry Lavoux  ;  Patrice Devos  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission sur les exploitations et stations expérimentales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cyrille Auger  ;  Jean-Pierre Cotard  ;  Constant Lecoeur  ;  Mireille Wastiaux  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la mise en place d'un dispositif de certification des performances énergétiques des exploitations agricoles, Paris le 15 juin 2009.

Déclaration

Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Wanda Diebolt  ;  Jean-Louis Duriez  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 18 février 2009. L'action du Gouvernement dans les secteurs agricole et forestier à la suite de la tempête Klaus.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le bilan de santé de la PAC et les perspectives pour 2013, Nantes le 23 octobre 2008.

Déclaration

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