Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) - Inventaire - Recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Wanda Diebolt  ;  Jean-Louis Duriez  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 18 février 2009. L'action du Gouvernement dans les secteurs agricole et forestier à la suite de la tempête Klaus.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le bilan de santé de la PAC et les perspectives pour 2013, Nantes le 23 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 septembre 2008. Le plan pour la réduction des produits phytosanitaires.

Communiqué

Grenelle de l'environnement - Chantier n°15 « Agriculture écologique et productive »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Paillotin  ;  Bernard Layre  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2008

Grenelle de l'environnement - Chantier n°14 « Agriculture et alimentation biologiques »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Philippe Desbrosses  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le  1er mars 2008

La filière porcine française et le développement durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Lessirard  ;  Philippe Quévremont  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2008

Déclaration de M. Michel Rocard, ministre de l'agriculture, sur la coopération agricole et la CEE, Paris le 6 décembre 1984.

Déclaration

Interviews de Mme Christiane Lambert, présidente du CNJA, dans "Jeunes agriculteurs" d'octobre 1997, intitulée "Nous dénonçons les abus de certains agriculteurs" et de M. Luc Guyau, président de la FNSEA, dans "La Tribune" du 28 octobre 1997, intitulée "Nous sommes pour la monnaie unique sans aucune arrière-pensée", sur les pollutions engendrées par certains éleveurs et le soutien des agriculteurs à l'euro.

Article Interview

1er octobre 1997

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les priorités retenues pour le budget de l'agriculture pour 1998, notamment la loi d'orientation agricole, la réforme de la PAC, la pêche, à l'Assemblée nationale le 23 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les objectifs de la loi d'orientation agricole, les mesures pour l'installation des jeunes agriculteurs et les projet de réforme de la PAC de la Commission européenne, Niort le 14 septembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes orientations du Gouvernement en matière d'aides à l'agriculture, la loi d'orientation agricole, et la position française face à la réforme de la politique agricole commune proposée par la Commission européenne, Paris le 3 septembre 1997.

Déclaration

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