Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'expérimentation de mesures de simplification administrative relevant de la compétence de l'environnement et de la loi sur l'eau en faveur des filières agricoles et agro-alimentaires, à Paris le 21 février 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Vainqueur-Christophe  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Avis

Auteur(s) :  Jocelyne Hacquemand  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evaluation in itinere du Plan de performance énergétique 2009-2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 10 juillet 2013. La réforme de la politique agricole commune.

Communiqué

Le projet agro-écologique : vers des agricultures doublement performantes pour concilier compétitivité et respect de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marion Guillou  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Des exploitations innovantes dans les établissements d'enseignement agricole public : un atout pour la formation des futurs agriculteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Garnier  ;  Luc Vignot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aude Dufourmantelle  ;  Annick Helias  ;  Philippe Balny  ;  Olivier Beth  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Développement agricole et rural : évaluation des actions 3 et 8 du contrat d'objectifs ACTA 2009-2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Bourdreux  ;  Fabrice Dreyfus  ;  Georges Gosset  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

EIRL, patrimoine affecté et transmission des terres

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mai 2012

Rapport sur l'agriculture en Lozère

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Evaluation d'un passage à un calcul sur les 25 meilleures années pour les retraites des non-salariés agricoles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yann-Gaël Amghar  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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