Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants

Avis

Auteur(s) :  Rafaël Nedzynski  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 9 juillet 2014. Les intempéries dans les Pyrénées-Atlantiques.

Communiqué

Evaluation de la politique de développement agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Hervieu  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Panorama de la quantification de l'évolution nationale des surfaces agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Evaluation des mesures prises dans le cadre de la Loi d'orientation agricole de 2006 pour faciliter la transmission des exploitations agricoles et le financement des facteurs de production par des capitaux extérieurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Sylvain Marty  ;  Jean-Noël Menard  ;  Jean-Marc Pringault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'expérimentation de mesures de simplification administrative relevant de la compétence de l'environnement et de la loi sur l'eau en faveur des filières agricoles et agro-alimentaires, à Paris le 21 février 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Vainqueur-Christophe  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Avis

Auteur(s) :  Jocelyne Hacquemand  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evaluation in itinere du Plan de performance énergétique 2009-2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 10 juillet 2013. La réforme de la politique agricole commune.

Communiqué

Le projet agro-écologique : vers des agricultures doublement performantes pour concilier compétitivité et respect de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marion Guillou  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Des exploitations innovantes dans les établissements d'enseignement agricole public : un atout pour la formation des futurs agriculteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Garnier  ;  Luc Vignot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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