Famille monoparentale

Famille monoparentale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 26 septembre 2022. Loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 14 septembre 2022. Mesures en faveur des familles monoparentales.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Revue des dépenses socio-fiscales en faveur de la politique familiale

Auteur(s) : Jean Debeaupuis - Geneviève Gueydan - Christophe Hémous - Frédéric Lavenir - Philippe Vinçon - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Panorama des familles d'aujourd’hui

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur le régime fiscal des pensions alimentaires

Auteur(s) : Sophie Auconie - Guillaume Gouffier-Cha - Assemblée nationale. Délégation aux Droits des Femmes et à l'Égalité des Chances entre les Hommes et les Femmes

Date de remise :

Rapport

Pour sauver la PMI, agissons maintenant !

Auteur(s) : Michèle Peyron - Bénédicte Jacquey - Pierre Loulergue - Cécile Poissy - Premier ministre - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :