Famille recomposée

Famille recomposée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Panorama des familles d'aujourd’hui

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi (n° 1856) relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Irène Théry  ;  Anne-Marie Leroyer  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère de la Famille

Remis le 

Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille, sur les axes de la politique familiale, égalité entre les familles, aides aux familles les plus vulnérables et accomplissement des missions de service public à l'enfance et à la famille, Toulon le 23 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Claude Greff, secrétaire d'Etat à la famille, sur le droit de la famille, les ruptures familiales et l'accompagnement parental, Paris le 20 octobre 2011.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, à RMC le 3 novembre 2010, sur la prévention de la délinquance juvénile.

Interview

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Interview de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, à Europe 1 le 12 octobre 2009, sur les mères porteuses et le statut du beau-parent.

Interview

Intérêt de l'enfant, autorité parentale et droits des tiers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Premier ministre

Remis le 

La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Interview de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, à RMC le 2 juin 2008, sur l'annulation d'un mariage pour mensonge sur la virginité, les réflexions autour de la création d'un statut de beaux-parents dans le cadre des familles recomposées et les revenus des grands patrons.

Interview

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