Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l'enfant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Hesse  ;  Pierre Naves  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marie-Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur les perspectives de la politique de prévention de la délinquance juvenile, à Pontoise (Val d'Oise) le 4 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur «Les actes du colloque sur les mariages forcés et les crimes dits d'honneur» organisé le lundi 8 mars 2010 à l'occasion de la Journée internationale de la femme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

La Fondation pour l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2007-2008 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les principaux axes de la politique familiale notamment la conciliation entre vie familiale et vie professionnelle et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, Strasbourg le 5 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la prise en compte de la vie familiale des salariés dans l'entreprise et la création de structures d'accueil des jeunes enfants, Paris le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur la formation aux aidants familiaux, Paris le 24 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur la lutte contre les violences conjugales, à Bobigny (Seine-Saint-Denis) le 23 novembre 2009.

Déclaration

Transmission de l'entreprise familiale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Mellerio  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation

Remis le 

200 Propositions pour construire ensemble leur avenir - Livre d'or de la consultation nationale Parole aux jeunes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

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