Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Claude Greff, secrétaire d'Etat à la famille, sur le droit de la famille, les ruptures familiales et l'accompagnement parental, Paris le 20 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Claude Gref, secrétaire d'Etat à la famille, sur les actions de prévention sur les risques d'internet et la sensibilisation des parents, Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts gouvernementaux en faveur de la politique de la famille, à Paris le 30 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Claude Greff, secrétaire d'Etat à la famille, sur la situation des familles monoparentales, Courbevoie le 23 septembre 2011.

Déclaration

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 6 au 14 septembre 2010 par une délégation chargée d'étudier la politique familiale et la protection de l'enfance au Québec

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muguette Dini  ;  Brigitte Bout  ;  Alain Gournac  ;  Claire-Lise Campion  ;  Christiane Demontès  ;  Isabelle Pasquet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les grandes orientations de la politique de prévention de la délinquance, à Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur le partage des responsabilités familiales et la lutte contre les violences faites aux femmes, Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur le partage des responsabilités familiales, la politique de la famille et l'égalité professionnelle, Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

Message de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, lu par Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la politique familiale, à Nancy le 25 juin 2011.

Lettre

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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