Fédération

Fédération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports, à France Inter le 30 janvier 2020, sur les violences sexuelles dans le milieu du patinage artistique.

Interview

Etude annuelle 2019 du Conseil d'Etat - Le sport : quelle politique publique ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Lettre de Mme Roxana Maracinéanu, ministre des sports, adressée aux sportifs de haut niveau le 14 mai 2019, sur l'avenir des conseillers techniques sportifs (CTS) dans la perspective des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été en 2024.

Conférence de presse Dossier

Mission relative à l'exercice des missions internationales de conseillers techniques sportifs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabien Canu  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Interview de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports à BFM TV le 19 avril 2019, sur la violence et les attitudes racistes et homophobes des supporters lors des matches de football.

Interview

Conseil des ministres du 14 septembre 2017. Organismes mutualistes.

Communiqué

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la réussite des parcs naturels régionaux (PNR) et leurs perspectives d'avenir dans le cadre de la loi du 8 août 2016 relative à la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à Chevreuse le 1er mars 2017.

Déclaration

1er mars 2017

Mission parlementaire sur la pratique des Arts martiaux mixtes couramment appelés MMA

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Vignal  ;  Jacques Grosperrin  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'importance de la filière économique de la chasse, le projet de loi sur la biodiversité et le projet de réforme du permis de chasse, à Paris le 15 mars 2016.

Déclaration

Rapport relatif à la fédération française handisport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabien Canu  ;  Patrick Karam  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Application du principe « silence vaut acceptation » aux décisions prises par les fédérations sportives délégataires.

Communiqué

Mission sur la promotion de la boxe professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Tiozzo  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

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