Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la lutte contre la déforestation et le changement climatique, à Paris le 11 mars 2010.

Déclaration

Rapport de la Commission sur les Instituts Hospitalo-Universitaires (IHU)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Marescaux  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

La gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie en Guadeloupe et à la Réunion : rapport de synthèse définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Fernand Lorrang  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juin 2008

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur l'hébergement des personnes dépendantes et le financement de la dépendance, Paris le 10 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'accès international au nucléaire civil, à Paris le 8 mars 2010.

Déclaration

Propos liminaire de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'agriculture française, à Paris le 6 mars 2010.

Déclaration

Tribune de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, dans "Le Journal du Dimanche" du 28 février 2010, sur le lancement de la plate-forme France Volontaires, intitulée "Il était nécessaire de créer cette plate-forme".

Article Tribune

Un Small Business Act du droit boursier européen - Mettre en place un environnement financier et réglementaire adapté aux petits et moyens émetteurs cotés en Europe (SMILEs)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Demarigny  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Chatry  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Daniel Loudière  ;  Christian d'Ornellas  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Costantini  ;  Frédéric Besnier  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Création d'une association professionnelle regroupant les agents à compétence vétérinaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Chartier  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 10 février 2010. Ferroutage entre la France et l'Italie et autoroutes de la mer entre la France et l'Espagne.

Communiqué

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