Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la lutte contre le réchauffement climatique, le 2 juin 2022.

Lettre

Rapport d'information (…) sur les financements de l'État en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Teva Rohfritsch  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Les financements de l'État en outre-mer : une stratégie à concrétiser, un Parlement à mieux informer - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le thème "Bien vieillir à domicile et en établissement", à Fontenay-sous-Bois le 8 mars 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la construction, la localisation et le financement d'un nouvel hôpital à Montauban, Montauban, 14 mars 2022.

Déclaration

Rapport sur le financement de la production et de la diffusion d'œuvres photographiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurence Franceschini  ;  Sandrine Ayrole  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, à France Bleu Breizh le 4 mars 2022, sur un plan d’actions du Finistère pour les personnes handicapées.

Interview

Rapport 2021 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet "lois de financement de la sécurité sociale", à l'Assemblée nationale le 27 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur l'initiative européenne pour le financement des écosystèmes d'innovation, à Paris le 8 février 2022.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du secrétariat d'Etat chargé de la transition numérique et des communications électroniques sur la création d'une initiative européenne pour les communs numériques, le 7 février 2022.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 31 janvier 2022, sur l'annonce de 90 millions de dollars de promesses de dons réunies pour ALIPH et la protection du patrimoine dans les zones en conflit.

Communiqué

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