Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Agence nationale du sport et la nouvelle gouvernance du sport : Des défis qui restent à relever - Communication à la Commission des finances, de l'économie, générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme, à New York le 21 septembre 2022.

Déclaration

Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le Loto du Patrimoine, à Guéret le 16 septembre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif aux obligations assimilables du Trésor (OAT) vertes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bascher  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Ouzoulias  ;  Anne Ventalon  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (...) sur France compétences

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédérique Puissat  ;  Corinne Féret  ;  Martin Lévrier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des Outre-mer, sur la lutte contre les sargasses aux Antilles, à Paris le 1er août 2022.

Déclaration

1er août 2022

Message de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la lutte contre le réchauffement climatique, le 2 juin 2022.

Lettre

Rapport d'information (…) sur les financements de l'État en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Teva Rohfritsch  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Les financements de l'État en outre-mer : une stratégie à concrétiser, un Parlement à mieux informer - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le thème "Bien vieillir à domicile et en établissement", à Fontenay-sous-Bois le 8 mars 2022.

Déclaration

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