Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le rôle des départements dans la cohésion des territoires et leurs financements, à Agen le 14 octobre 2022.

Déclaration

L'immobilier universitaire - Du défi de la croissance à celui du transfert de propriété

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le budget 2023 pour le ministère de l'Europe et des affaires étrangères, à l'Assemblée nationale le 4 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les droits des femmes et des filles, à New York le 23 septembre 2022.

Déclaration

L'Agence nationale du sport et la nouvelle gouvernance du sport : Des défis qui restent à relever - Communication à la Commission des finances, de l'économie, générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme, à New York le 21 septembre 2022.

Déclaration

Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le Loto du Patrimoine, à Guéret le 16 septembre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif aux obligations assimilables du Trésor (OAT) vertes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bascher  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Ouzoulias  ;  Anne Ventalon  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (...) sur France compétences

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédérique Puissat  ;  Corinne Féret  ;  Martin Lévrier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des Outre-mer, sur la lutte contre les sargasses aux Antilles, à Paris le 1er août 2022.

Déclaration

1er août 2022

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