Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur les efforts de l'Etat en faveur des collectivités locales et l'aménagement du territoire, à Clermont-Ferrand le 14 octobre 2021.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le financement des aires protégées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lavarde  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Extraits d'un entretien de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité, avec RFI le 7 octobre 2021, sur les relations économiques avec l'Afrique et la présence militaire française au Mali.

Interview

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022, à Paris le 24 septembre 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 15 septembre 2021. Financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Gontard  ;  Micheline Jacques  ;  Victorin Lurel  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juillet 2021

Évaluation de la contribution des associations soutenues par le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministère de la culture au développement du goût du livre et de la lecture chez les jeunes publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Legendre  ;  Olivier Barbarant  ;  Marie Bertin  ;  Benoît Paumier  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Le financement de la recherche publique dans la lutte contre la pandémie de COVID-19

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La finance bleue - Rapport de mission pour la Ministre de la mer, Annick Girardin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Baptiste Perrissin-Fabert  ;  Ludovic Doyennette  ;  Ministère de la mer

Remis le 

Le modèle économique des transports collectifs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Philippe Ayoun  ;  Pierre-Yves Appert  ;  Manuel Leconte  ;  Céline Mouvet  ;  Ministère de la transition écologique  ;  Ministère des Transports

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur les financements de l'hôpital, la qualité des soins, l'offre et l'accès aux soins, le 18 juin 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 23 juin 2021. Recouvrement, affectation et contrôle des contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage.

Communiqué

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