Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit du programme régional de développement agricole rural des Pays de la Loire - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2017

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benoît Bonnefoi  ;  Alain Pierrard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur le climat, à l'Assemblée nationale le 5 novembre 2019.

Déclaration

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur les métiers du grand âge et de l'autonomie, Paris le 29 octobre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le développement d'outils d'aménagement et de financements dédiés face aux catastrophes climatiques, au Sénat le 29 octobre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur l'aide apportée par la France en faveur du développement économique de l'Afrique, à Paris le 30 octobre 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur l'aide apportée par la France en faveur du développement économique de l'Afrique, à Paris le 30 octobre 2019.

Déclaration

La construction de l'EPR de Flamanville - Rapport au président directeur général d'EDF

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Martin Folz  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la lutte contre le réchauffement climatique, à Paris le 25 octobre 2019.

Déclaration

Où est l'argent pour les droits des femmes ? Une sonnette d'alarme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique, social et environnemental  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Déclaration de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020, à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2019.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le sauvetage en mer et la sécurité maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Mandelli  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux Outre-mer sur la continuité territoriale dans les Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lenaïck Adam  ;  Nathalie Bassire  ;  Monica Michel  ;  Nicole Sanquer  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Haut de page