Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique gouvernementale en matière d'accès à Internet, de contrôle de ses contenus, notamment protection des mineurs et lutte contre les "spam", et de réduction de la fracture numérique, Paris, le 30 octobre 2003.

Déclaration

Déclarations de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réception de 300 apprentis au Sénat et sur la réforme de l'apprentissage, Paris le 5 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur le soutien de l'ANDAM (association pour le soutien des créateurs de mode) aux créateurs de mode, Paris le 25 juin 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement, en date 19 juin 2003, sur la stratégie globale de prévention des inondations.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé de la famille et des personnes handicapées, sur la réforme de l'organisation hospitalière, notamment la tarification à l'activité et la réforme de la gouvernance hospitalière, Paris le 23 mars 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, sur l'accompagnement social des étudiants, notamment les orientations en faveur du logement étudiant, Paris le 18 mars 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le mode de financement de la production et la diffusion de films de court métrage, Clermont-Ferrand le 8 février 2000.

Déclaration

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de Force Ouvrière, à LCI le 27 mai 2003, sur le projet de réforme des retraites, notamment la poursuite des mouvements de protestation, le déroulement des négociations et les contre-propositions de FO en matière de financement des retraites.

Interview

Interview de M. François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, sur France 2 le 15 septembre 2003, sur la méthode employée par le gouvernement concernant la réforme du système de rémunération des fonctionnaires, le plan pluriannuel d'aide aux personnes agées et sur l'impact financier des départs anticipés à la retraite.

Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur l'enjeu du Conseil européen de Copenhague pour la construction de l'Europe et les négociations de désarmement, Angers, mardi 1er décembre 1987.

Déclaration

1er décembre 1987

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le financement du développement des pays du Sud, notamment par la proposition britannique de facilité financière internationale, et sur le projet de fiscalité internationale pour le développement, Paris le 8 avril 2004.

Lettre

Article de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale , dans "Les Echos" du 7 mars 2000, sur la controverse sur l'utilisation de la cagnotte fiscale, intitulé "Fausse cagnotte et vrais choix".

Article Tribune

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