Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Nachbar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport annuel 2006 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le  1er octobre 2006

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Dupaigne  ;  Dominique Brochard  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'épargne retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur le plan de lutte contre la maladie d'Alzheimer, "grande cause nationale" pour l'année 2007, Nice le 21 septembre 2006.

Déclaration

Entretien de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, avec Europe 1, sur les priorités et le financement de la reconstruction du Liban, à Stockholm le 1er septembre 2006.

Interview

1er septembre 2006

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la recherche de financements innovants pour la santé publique, notamment le lancement d'une Facilité internationale d'achat de médicaments, pour lutter contre les pandémies dans les pays en développement, Paris le 28 février 2006.

Déclaration

Réformer les tutelles

Avis

Auteur(s) :  Rose Boutaric  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Interview de M. Thierry Breton, ministre de l'économie et des finances et de l'industrie, sur le site internet "touteleurope.fr" le 11 septembre 2006, sur les engagements du gouvernement dans les domaines de la recherche, de l'innovation notamment pour répondre à la stratégie de Lisbonne en matière de compétitivité économique européenne.

Interview Article

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