Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur l'aide française au Tchad, à N'djamena le 16 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 mai 2006. La facilité internationale d'achat de médicaments.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 25 mai 2006, sur la coopération franco-brésilienne.

Communiqué

Article de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, dans "Le Monde" du 29 décembre 2005, sur la nécessité de développer la politique de l'aménagement du territoire dans les zones urbaines sensibles (ZUS), intitulé "Délit d'adresse".

Article Tribune

Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Claude Gaumand  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Contrôle et évaluation du fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et de la dotation de développement des réseaux (DDR) : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Bérénice Delpal  ;  Christophe Lannelongue  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Agence nationale de la recherche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de la recherche

Remis le  1er septembre 2006

Rapport final du groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 

Rapport public 2005 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claudine Duchesne  ;  Paul-Eric Hen  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2006

Les compétences immobilières de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Autié  ;  Elisabeth Kahn  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2006

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 5ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2005 - Mai 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

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