Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Avis

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation dans le secteur de la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement des services d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'activité 2004 du Fonds CMU

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Face à la crise : une obligation de résultat - 11ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 

L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Claude Beaudeau  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la sûreté du transport aérien en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information (...) sur la gestion des fonds de l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur la Direction générale de l'administration de la fonction publique (DGAFP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

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