Financement

Le logement étudiant : rapport à Monsieur le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Grignon ; Louis Gruel ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur la recherche publique et privée en France face au défi international

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Mariton ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Valérie Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2004

Comment améliorer la relation entre les grandes entreprises françaises et les ONG dans la gestion des situations humanitaires d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Vitel ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2003

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Le financement des déplacements urbains

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Philip ; Nicolas Gauthier ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er décembre 2003

Les moyens de nature à améliorer l'efficacité des ONG françaises dans les interventions d'urgence, conduites avec ou en dehors des services de l'État

Rapport d'étude

Auteur(s) : Robert Sebbag ; Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation de la recherche publique en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

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