Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la valorisation du patrimoine autoroutier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (…) sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires" organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er février 2001

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation, sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er mai 2005

Comité national d'évaluation de la recherche : rapport au Président de la République - décembre 2004

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jean Michel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er mars 2005

Evaluation du fonctionnement et de la place des écoles doctorales dans les établissements universitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Ghys  ;  François Louis  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2003

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Smadja  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2003

L'hébergement d'urgence : un devoir d'assistance à personne en danger - 10ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

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