Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission de préfiguration de la CNSA : Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Pierre Jamet  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2004

Redéfinition des modalités de financement par l'Etat des TCSP de province

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Lafont  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas du Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Guedj  ;  Pierre de Saintignon  ;  Valérie Jeske-Saintoyant  ;  Holger Osterrieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2004

Financements de l'enseignement français à l'étranger - Réagir et s'unir pour un nouvel élan

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Ferrand  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

Pour une analyse des pratiques de la coopération décentralisée pour le développement et la solidarité internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Josette Taddei  ;  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er janvier 2004

Deuxième bilan de l'application de la loi relative à la lutte contre l'exclusion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jeanine Barberye  ;  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

Interconnexions des LGV européennes : rapport à M. le Premier ministre sur les projets de ligne à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Joly  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

Rapport sur la formation professionnelle continue dans les transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2003

La régulation et le développement du marché de la vidéo en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Fries  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er septembre 2004

Contribution des associations locales au développement des services de proximité en milieu rural : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Comité d'Étude et de Liaison des Associations à Vocation agricole et rurale (Paris)

Remis le  1er janvier 1998

Rapport de la Commission sur le projet industriel et financier d'EDF

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marcel Roulet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2004

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