Financement | vie-publique.fr

Campus numériques : enjeux et perspectives pour la formation ouverte et à distance

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Averous ; Gilbert Touzot ; Ministère de l'Éducation nationale ; Ministère de la Recherche ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er avril 2002

Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré

Rapport officiel

Auteur(s) : Laurent Cathala ; Philippe Sultan ; Alain Platier ; Michel Volondat ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2002

Rapport sur les observatoires pour l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Balland ; Philippe Huet ; Roland Schlich ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Kert ; Jean-Yves Le Déaut ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation des politiques publiques et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'évaluation de l'action des services départementaux d'incendie et de secours

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Philippe Marini ; Michel Charasse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Carcenac ; Évelyne Liouville ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2001

Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Martinand ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le 1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport annuel sur le dispositif d'indemnisation des hémophiles et transfusés contaminés par le virus de l'immunodéficience humaine (V.I.H) : 6ème exercice : mars 1997 à février 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le 1er janvier 1999

Retraites : renouveler le contrat social entre les générations - Orientations et débats. Premier rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Guyard ; Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Financement des associations : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Edith Arnoult ; Philippe Durand ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995