Financement

Universités : relever les défis du nombre : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Laurent ; Philippe Ardant ; Jean de Boishue ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er janvier 1995

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) : Danièle Demoustier ; Bernard Hofmann ; Marie-Laure Ramisse ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le 1er novembre 1996

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Hossard ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 1998

Médiation et conciliation de proximité

Avis

Auteur(s) : Michèle Lindeperg ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2001

Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis Le Pensec ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2001

Les Maisons de justice et du droit : rapport à Monsieur le ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Vignoble ; Ministère de la justice

Remis le 1er février 1995

La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire : rapport à la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lamure ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 1998

Rapport de la mission sur le financement des entreprises de haute technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cicurel ; Xavier Jung ; Frédéric Scanvic ; Ministère de l'Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur ; Ministère de l'Economie

Remis le 1er janvier 1995