Financement

L'Evolution du premier cycle universitaire : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Dmitri Lavroff ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er mars 1995

Lutter contre l'illettrisme : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité et à Mme la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Geffroy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er mars 1999

Universités : relever les défis du nombre : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Laurent ; Philippe Ardant ; Jean de Boishue ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er janvier 1995

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) : Danièle Demoustier ; Bernard Hofmann ; Marie-Laure Ramisse ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le 1er novembre 1996

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Hossard ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 1998

Médiation et conciliation de proximité

Avis

Auteur(s) : Michèle Lindeperg ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2001

Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis Le Pensec ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2001

Les Maisons de justice et du droit : rapport à Monsieur le ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Vignoble ; Ministère de la justice

Remis le 1er février 1995

La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire : rapport à la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lamure ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 1998

Rapport de la mission sur le financement des entreprises de haute technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cicurel ; Xavier Jung ; Frédéric Scanvic ; Ministère de l'Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur ; Ministère de l'Economie

Remis le 1er janvier 1995

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Philippe Vesseron ; Délégué aux Risques majeurs

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'information (...) déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

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