Financement

Auteur(s) : Lionel Cauret ; Société de mathématiques appliquées et de sciences humaines (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er septembre 1998

Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marie Borzeix ; Jean-Wilfrid Pré ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er juillet 1998

Pour une couverture maladie universelle : base et complémentaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Boulard ; Premier ministre

Remis le 1er août 1998

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Descargues ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juillet 2000

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Laure de La Bretèche ; Blanche Guillemot ; Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2000

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Rapport officiel

Auteur(s) : François Asensi ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2000

La Situation des ports de pêche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean Montane ; Annie Eliez ; Jean-Yves Hamon ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général Vétérinaire ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2000

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