Finances locales

Finances locales : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Observatoire des finances locales

Remis le  1er janvier 2001

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brunel  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2001

Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Fenoyl  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er décembre 1998

Rapport sur l'état des finances publiques remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Bonnet  ;  Philippe Nasse  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1997

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) :  Jacqueline Mengin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 1998

La Décentralisation et le citoyen

Avis

Auteur(s) :  Claudette Brunet-Lechenault  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2000

Les finances locales en 1996 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Observatoire des finances locales

Remis le  1er janvier 1996

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur le rétablissement de la sécurité et la relance de la décentralisation.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur sa jeunesse saintongeaise, la décentralisation et la formation professionnelle, à la mairie de Saintes (Charente-Maritime), le 4 novembre 1983.

Déclaration

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LES ATOUTS DE L'AVEYRON, SON DESENCLAVEMENT ROUTIER, L'ELEVAGE ET L'INTEGRATION DU DEPARTEMENT DANS LE PLAN DE DEVELOPPEMENT DU GRAND SUD OUEST, SALLE DES FETES DE RODEZ, LE 16 NOVEMBRE 1979.

Déclaration

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR L'ASSEMBLEE TERRITORIALE, LA STABILITE INSTITUTIONNELLE ET LES PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE DE LA POLYNESIE FRANCAISE, PAPEETE, LE 19 JUILLET 1979.

Déclaration

Haut de page