Fleuve

Fleuve : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur les aménagement et développement durables du territoire de Guyane, à l'occasion du débat demandé par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur l'état des cours d'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julie Ozenne  ;  Freddy Sertin  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la protection des deltas, à Nice le 9 juin 2025.

Déclaration

Comitologie internationale fluviale en France hexagonale : état des lieux et nouvelles stratégies

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Beuchet  ;  Fabien Palhol  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 18 octobre 2023. Accord entre la France et le land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin.

Communiqué

L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Définition d'une stratégie de sécurisation des secteurs endigués de la confluence de la Drôme avec le Rhône et en particulier de la zone d'activité de Chambenier au Pouzin - Mission d'appui aux préfets de l'Ardèche et de la Drôme -

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Le Coz  ;  Hélène Foucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'appui à l'émergence et la mise en oeuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Yves Granger  ;  Paul Michelet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Communiqué conjoint franco-surinamien sur la frontière entre la Guyane française et la République du Suriname, le 15 mars 2021.

Communiqué

Audit de la sécurité des ouvrages hydrauliques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Galibert  ;  Sylvain Leblanc  ;  Michel Ségard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Expertise du projet d'effacement des ouvrages de Vezins et la Roche-qui-Boit sur la Sélune

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Cholley  ;  Thérèse Perrin  ;  Eric Vindimian  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre-Alain Roche  ;  Bruno Acar  ;  François Scarbonchi  ;  Thierry Galibert  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2018

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