Flotte de pèche

Flotte de pèche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Analyse des réponses d'Etats membres et d'organisations non-gouvernementales au livre vert de la Commission européenne sur la réforme de la Politique Commune de la Péche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Dargnies  ;  Philippe Ferlin  ;  Louis-Pierre Balay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2010

Déclaration de François Bayrou, président du MoDem, sur la politique agricole commune et la gestion des quotas de pêche, Bouin le 15 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. Le plan pour une pêche durable et responsable.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'avenir de la pêche, les difficultés des ostréiculteurs, et l'urgence d'un nouveau modèle énergétique pour les marins-pêcheurs, Saint-Malo le 11 septembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 juin 2008. L'adaptation du plan en faveur d'une pêche durable et responsable.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la mise en oeuvre du plan d'aide français pour la pêche durable et responsable, et notamment l'attribution d'une aide sociale aux marins pêcheurs, Paris le 21 mai 2008.

Déclaration

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Pierre-Georges Dachicourt, Président du Comité national des pêches maritimes, sur la mise en oeuvre du plan pour une pêche durable et responsable, le 20 mai 2008.

Lettre

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche, la loi d'orientation sur la pêche maritime et des cultures marines, le volet social, les mesures relatives au filet maillant dérivant et la position de la France dans le cadre de la politique commune de la pêche, Nantes le 16 septembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la situation du Crédit maritime et sur la nécessaire réorganisation du secteur de la pêche et son adaptation au cadre communautaire, Paris le 25 mai 1994.

Déclaration

Interview de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, dans l'émission de Radio Notre Dame "Face aux chrétiens" du 10 avril 2003, sur l'Europe dans la crise irakienne, l'avenir de la politique agricole commune, les négociations commerciales internationales, les problèmes de la pêche et l'avenir de la ruralité.

Interview

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche dans le cadre de la PAC, notamment la réforme de l'organisation commune des marchés (OCM) et la question du filet maillant dérivant, Paris le 20 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur la loi d'orientation sur la pêche, l'organisation économique de la filière, le statut des entreprises de pêche et les dispositions sociales en faveur des marins pêcheurs, Paris les 4 et 5 mars 1997.

Déclaration

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