Fonctionnement

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'installation à Barcelone du Secrétariat de l'Union pour la Méditerranée, Barcelone le 4 mars 2010.

Déclaration

4 mars 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le Plan Hôpital 2012 destiné à moderniser l'hôpital et améliorer la qualité du service rendu aux patients, Paris le 10 février 2010.

Déclaration

10 février 2010

Rapport d'activité 2002 - 2005 du Conseil national des villes

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Villes

Remis le 1er octobre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture (rapport d'étape)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Geneviève Colot ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 12 janvier 2010

Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marc Juilhard ; Bérengère Crochemore ; Annick Touba ; Guy Vallancien ; Laurent Chambaud ; Françoise Schaetzel ; Ministère de la Santé et des Sports ; Secrétariat d'État à la Politique de la Ville ; Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 19 janvier 2010

Rapport sur les Centres d'initiation à l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claudine Peretti ; Pascal-Raphaël Ambrogi ; Christian Bigaut ; Alain Dulot ; Thierry Simon ; Tristan Chalon ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche