Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la modernisation des systèmes d'information des armées pour une meilleure interopérabilité internationale et une bonne gestion du budget de la défense, Paris le 10 février 1999.

Déclaration

Interview de M. Pascal Clément, ministre de la justice, dans l'émission "Complément d'enquête" du 31 janvier 2006 sur France 2, sur les moyens de la justice, les problèmes d'effectifs, le budget pour 2006 et sur le rôle du juge d'instruction.

Interview

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur le fonctionnement du parti et sur son projet pour commencer la campagne électorale de 2007, Paris le 14 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le traitement des déchets et le bilan de son action au ministère de l'environnement, Orléans le 3 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le rôle du Conseil d'orientation stratégique, l'aide internationale fournie par la France à l'Afrique, la réforme des structures de coopération en France et le fonctionnement et le bilan du Fonds de solidarité prioritaire, Paris le 13 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les enjeux, le fonctionnement et le financement du site internet "club.senat.fr" destiné à rapprocher sénateurs et acteurs de la nouvelle économie, Paris le 24 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Tarification sanitaire et sociale.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'oeuvre de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, la création de l'Hôpital européen Georges Pompidou et les services qu'il rend au public, Paris, 21 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 juin 2005. Règles de fonctionnement des juridictions de l'incapacité.

Communiqué

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur les compétences et le fonctionnement de l'Assemblée nationale, la carrière des fonctionnaires de l'Assemblée et l'amélioration de la qualité des services rendus aux députés et à l'institution parlementaire, Paris le 11 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 août 2005. Tarification sanitaire et sociale.

Communiqué

Haut de page