Fonds structurels

Fonds structurels : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Trousset  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er avril 1998

Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Larangé  ;  Gaëlle Michelier  ;  Xavier Brunetière  ;  Philippe Debrosse  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er septembre 2002

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Virapoulle  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2003

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Lise  ;  Michel Tamaya  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eliane Mosse  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er février 1999

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Christophe Bureau  ;  Paul Champsaur  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Coursin  ;  Jean-Luc Sauron  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicolas Forissier  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Patrick Barraud  ;  Resources And Logistics (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juillet 1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) :  Jacqueline Mengin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 1998

Rapport d'information (...) sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation de la pêche et des affaires rurales, sur le développement et l'administration des territoires ruraux, l'avenir de la PAC et les négociations à l'OMC, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

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