Forêt

Forêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Protection des forêts tropicales et de leur biodiversité contre la dégradation et la déforestation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Chatry  ;  Michel Le Quentrec  ;  Denis Laurens  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Bertrand Creuchet  ;  Jacques Grelu  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur la lutte contre la déforestation dans les Etats fragiles et l'aide au développement, Paris le 8 juin 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 16 juin 2010. Le dispositif de protection des forêts contre l'incendie en 2010.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mai 2010. La mise en oeuvre des orientations de la politique forestière.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la préservation de la biodiversité dans les parcs naturels, Strasbourg le 14 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la promotion de la Francophonie, à Paris le 20 mars 2010.

Déclaration

Organisation dans le domaine des ressources génétiques forestières

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Planchenault  ;  Dominique Danguy-des-Déserts  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à France Info le 11 mars 2010, sur la taxe carbone et la place d'Europe Ecologie pour les élections régionales.

Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'importance de la préservation des forêts dans le monde, Paris le 10 mars 2010.

Déclaration

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