Formation professionnelle

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2004-2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information (...) sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er mars 2003

L'Inspection du travail en France en 2001 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Pelchat ; Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 2 juillet 2003

L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 2ème tome : dossiers thématiques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er décembre 1999

Rapport de l'Inspection générale de l'Education nationale : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er septembre 2002

Les conditions d'enseignement de la technologie dans les collèges

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pol Isambert ; François Louis ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Blanc ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2002

La formation initiale des professeurs et des conseillers principaux d'éducation, en deuxième année d'IUFM

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Bornancin ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er janvier 2001

Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er juin 2002

Haut de page