Formation professionnelle

Rapport d'information (...) sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Evin ; Bernard Charles ; Jean-Jacques Denis ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er avril 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nauche ; Gérard Terrier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2002

L'Inspection du travail en France en 1999 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de l'administration générale et de la modernisation des services

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

La sécurité des établissements pénitentiaires et des personnels

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marc Chauvet ; Ministère de la justice

Remis le 1er octobre 2001

Premier rapport de l'Observatoire national du commerce (1999 - 2000)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national du commerce

Remis le 1er mai 2001

Processus de consultation sur l'éducation et la formation tout au long de la vie faisant suite au mémorandum de la Commission européenne. Rapport final de la consultation française

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 2001

Impact des nouvelles technologies sur les systèmes d'information et de réservation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Wade ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er novembre 1998

Bonnes pratiques de pharmacie hospitalière

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la Santé

Remis le 1er juin 2001

Rapport du Gouvernement au Parlement sur les aides auxquelles ouvre droit la charge de jeunes adultes et celles qui leur sont versées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er avril 2001

La formation professionnelle : diagnostics, défis et enjeux : contribution

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Pery ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er mars 1999

Haut de page