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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er novembre 2004

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur les actes du colloque tourisme et métiers d'art - la formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Joly ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Benjamin Joly ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2003-2004 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Santé et de la Protection sociale

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (…) sur le Centre national de la fonction publique territoriale (en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Mercier ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2003

L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Saurat ; Gisèle Dessieux ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 2003

Fin de vie : le devoir d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie de Hennezel ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er mars 2003