FSE

FSE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Pierre-Emmanuel Thiard  ;  Patrick Subremon  ;  Hélène de Coustin  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Philippe Dole  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2010

Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Sophie Briard-Auconie  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en faveur d'une stratégie économique concertée en Europe pour sortir de la crise, Cernobbio (Italie) le 5 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur la politique de l'Union européenne en matière d'aide à l'emploi et sur le rôle du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (FEM) et du Fonds social européen (FSE), Paris le 13 mai 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 mars 2006, sur les "contrats de projets Etat - région", la répartition des crédits FEDER et FSE en dotations régionales, et la politique des pôles de compétitivité.

Communiqué

Document de la CFTC, intitulé "Rapport Europe" sur la construction européenne et sur la nécessité et les moyens d'aboutir à une Europe sociale, présenté par M. Guy Drilleaud, secrétaire général de la CFTC, à Lille le 23 novembre 1990 (avec en annexe une note : "les points forts du Rapport Europe" et la "Résolution sur l'Europe" en 12 points).

Littérature grise Rapport

Rapport moral présenté par MM. Luc Guyau, secrétaire général de la FNSEA, et Michel Ledru, secrétaire général adjoint, intitulé "Construire une politique agricole cohérente", à l'occasion du congrès fédéral de la FNSEA à Besançon le 12 avril 1989 (en annexe compte-rendu analytique des interventions).

Littérature grise Rapport

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan de la politique de cohésion de l'Union européenne et sur la nécessité de réorienter les politiques communautaires dans un sens plus favorable à la cohésion économique et social, Madrid le 28 novembre 1998.

Déclaration

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