Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'importance stratégique de la participation des entreprises françaises Total et GDF-Suez dans le projet Snohvit de liquéfaction du gaz en Norvège, Melkoya le 13 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la proposition de loi autorisant les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé, au Sénat le 27 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Gérard Cornu  ;  Elisabeth Lamure  ;  Gérard Le Cam  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Georges Patient  ;  Paul Raoult  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Pierre Palat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Rapport d'activité 2009 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Interview de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à RTL le 8 avril 2010, sur le débat à propos de l'identité nationale et sur le démantèlement d'un réseau de travailleurs clandestins.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, en réponse à une question sur l'application de la directive "Quotas CO2", au Sénat le 2 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur le stockage définitif du gaz carbonique dans des formations géologiques adaptées, Lacq le 11 janvier 2010.

Déclaration

Plan Bâtiment Grenelle - Groupe de travail Précarité énergétique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Alain Quero de  ;  Bertrand Lapostolet  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Secrétariat d'Etat au Logement et à l'Urbanisme

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Bourzai  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à France Inter le 7 décembre 2009, sur les chances d'obtenir un consensus sur le réchauffement climatique lors de la conférence de Copenhague.

Interview

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, pour l'ouverture du sommet de Copenhague sur le réchauffement climatique, Copenhague le 7 décembre 2009.

Déclaration

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