Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la préparation de la conférence de Copenhague

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er décembre 2009

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Tony Dreyfus  ;  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développemenet durable et de la mer, en charge (...) des négociations sur le climat, dans "Le Journal du Dimanche" du 1er novembre 2009, sur sa proposition d'une aide des pays industrialisés aux pays pauvres pour se doter de moyens de production d'énergies renouvelables.

Article Interview

1er novembre 2009

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Plan indicatif pluriannuel des investissements dans le secteur du gaz : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Programmation pluriannuelle des investissements de production de chaleur : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans "La Tribune" du 30 avril 2009, sur la position des Etats-Unis face au réchauffement climatique et sur la réduction des émissions de gaz carbonique.

Article Interview

1er rapport annuel du médiateur national de l'énergie : activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à RMC le 6 avril 2009, notamment sur l'établissement de partenariats privilégiés avec la Turquie, le bonus pour les voitures "propres", le développement des lignes ferroviaires à grande vitesse.

Interview

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