Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2011 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le partenariat stratégique entre la Russie et l'Union européenne en matière de sécurité et d'efficacité énergétiques, à Lubmin (Allemagne) le 8 novembre 2011.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, lors de la conférence de presse conjointe avec son homologue russe Sergueï Lavrov, sur les relations bilatérales, les relations entre l'UE et la Russie, et les situations de crise, Libye et Syrie, Moscou le 1er juillet 2011.

Conférence de presse Déclaration

1er juillet 2011

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les gaz et huile de schiste au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Philippe Martin  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Les institutions sociales du personnel des industries électriques et gazières : une réforme de façade, une situation aggravée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les autorisations accordées en matière d'exploration et d'exploitation de gisements de gaz de schiste, à l'Assemblée nationale le 13 avril 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 avril 2011, sur les mesures destinées à limiter l'impact du prix de l'énergie.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures prévues d'augmentation des tarifs du gaz et de l'électricité, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2011.

Déclaration

Les hydrocarbures de roche-mère en France - Rapport provisoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Didier Pillet  ;  Jean-Louis Durville  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Lettre de M. François Fillon, Premier ministre, adressée à la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et à la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'application du principe de précaution aux opérations de forage concernant les gaz et huiles de schiste, à Paris le 11 mars 2011.

Lettre

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, à "Europe 1" le 16 février 2011, sur les raisons de la relance du débat sur la laïcité, le multiculturalisme et la pratique de l'Islam, sur la fermeté à maintenir pour l'immigration clandestine, ainsi que sur l'exploitation du gaz et du pétrole de schiste.

Interview

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur l'accès à l'énergie nucléaire dans le cadre de la nouvelle organisation du marché de l'électricité (législation NOME), Paris le 10 février 2011.

Déclaration

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