Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La sécurité gazière de l'Europe - De la dépendance à l'interdépendance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Stoffaes  ;  Dominique Auverlot  ;  Hervé Pouliquen  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Déclaration suivie d'une conférence de presse, de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations franco-norvégiennes notamment, l'énergie et la lutte contre les changements climatiques, la réforme des retraites et l'évolution de l'Etat, Oslo le 14 juin 2010.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations franco-norvégiennes notamment dans l'énergie et l'éducation, le bilan de la modernisation de l'Etat et l'amélioration de la compétitivité de la France dans un contexte international économique et financier difficile, Oslo le 14 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'importance stratégique de la participation des entreprises françaises Total et GDF-Suez dans le projet Snohvit de liquéfaction du gaz en Norvège, Melkoya le 13 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la proposition de loi autorisant les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé, au Sénat le 27 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Gérard Cornu  ;  Elisabeth Lamure  ;  Gérard Le Cam  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Georges Patient  ;  Paul Raoult  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Pierre Palat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Rapport d'activité 2009 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Interview de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à RTL le 8 avril 2010, sur le débat à propos de l'identité nationale et sur le démantèlement d'un réseau de travailleurs clandestins.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, en réponse à une question sur l'application de la directive "Quotas CO2", au Sénat le 2 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur le stockage définitif du gaz carbonique dans des formations géologiques adaptées, Lacq le 11 janvier 2010.

Déclaration

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