Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la proposition de règlement établissant des normes d'émission de CO2 des voitures neuves

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à Europe 1 le 11 juin 2008, sur le projet de loi sur l'environnement.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à Europe 1 le 23 juin 2008, sur les conclusions du sommet de Djeddah sur le pétrole, le bonus-malus écologique pour l'achat de voitures et sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne en matière d'énergie et de climat.

Interview

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "France Inter" le 9 avril 2008, sur l'augmentation du prix du gaz, sur le projet de loi sur la mobilité et les parcours professionnels de la Fonction publique et sur le revenu de solidarité active.

Interview

Sécurité énergétique et Union européenne : propositions pour la présidence française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Mandil  ;  Premier ministre

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans "Les Echos" du 27 mars 2008, sur les objectifs environnementaux de la présidence française de l'Union européenne.

Article Interview

Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation «à la ferme» des effluents d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2008

Gaz et électricité : un défi pour l'Europe et pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Chevalier  ;  Jacques Percebois  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique énergétique et la place de la filière nucléaire, à l'Assemblée nationale le 21 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la coopération entre la France et le Kazakhstan dans les domaines pétrolier et parapétrolier, Almaty, le 4 octobre 2000.

Déclaration

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