Gestion du personnel

Gestion du personnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Francina  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'activité ministérielle 2004-2005 du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La rationalisation des fonctions de soutien des services du Premier ministre : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Alain-Roland Kirsch  ;  Premier ministre  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er novembre 2006

L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Denegre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le transfert des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et celui des personnels des directions départementales de l'équipement (DDE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur diverses missions de contrôle effectuées dans plusieurs pays et sur le groupement d'intérêt public France coopération internationale (FCI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Raincourt  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2000 à 2003 des ressources collectées auprès du public par l'association France Alzheimer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2005 du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 

Les décharges statutaires des enseignants du second degré : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lepetit  ;  Franck Avice  ;  Pierre Renaudineau  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er avril 2006

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